Cour de cassation, 22 novembre 1994. 93-13.511

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Saône Croix Rousse 1, dont le siège est à Paris (16e), ..., agissant poursuites et diligences de son représentant légal actuellement en exercice, la société Seeri, dont le siège est à Paris (16e), ..., agissant elle-même en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / du cabinet d'architectes Brulas, Guillon et Romeas, dont le siège est à Lyon (6e) (Rhône), ..., pris en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège et actuellement en la personne de son liquidateur, M. XW..., demeurant ..., 2 / de la société anonyme Thinet, (groupe SGE), dont le siège est à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), 1, cours Ferdinand de Lesseps, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 3 / du Bureau Véritas, dont le siège est à Dardilly (Rhône), ..., pris en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 4 / de la compagnie Axa Assurances (venant aux droits du Groupe Drouot), dont le siège est à Paroi Nord-Grande Arche, Paris La Défense (Hauts-de-Seine), prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 5 / de la Société d'organisation d'études et de pilotage SOREP, dont le siège est à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 6 / de la compagnie La Préservatrice, dont le siège est à Paris (8e), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, prise en sa qualité d'assureur de la société SOREP, 7 / de M. ZU..., demeurant à Lyon (1er) (Rhône), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société SIR, 8 / de la compagnie La Préservatrice, dont le siège est à Paris (8e), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, prise en sa qualité d'assureur de la société SIR, 9 / de la société anonyme Cotrassec, dont le siège est à La Défense (Hauts-de-Seine), 20 bis, Jardin Boeldieux, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 10 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Longs de Saône, dont le siège est à Lyon (4e) (Rhône), 1, 2, ..., pris en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, et les copropriétaires suivants de l'immeuble Les Longs de Saône : 1 / M. Olivier XC..., 2 / Mme XC... épouse de M. Olivier XC..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 1, quai J. XP..., 3 / M. Maurice YA..., demeurant à Lyon (7e) (Rhône), ... chez Mme YO..., 4 / M. Paul XA..., demeurant à Saint-Didier au Mont d'Or (Rhône), ..., 5 / M. Georges XN..., 6 / Mme XN..., épouse de M. Georges XN..., demeurant ensemble à Lyon (1er) (Rhône), ..., 7 / M. Jean ZG..., 8 / Mme ZG..., épouse de M. Jean ZG..., demeurant ensemble à Saint-Chamond (Loire), résidence Dauphiné, ..., 9 / M. Roland AZ..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 1, quai J. XP..., 10 / Mme L..., née YY..., demeurant à Magny-les-Hameaux (Yvelines), 6, square des Genêts, 11 / M. Alain XP..., 12 / Mme YT... née YS..., demeurant tous deux à Lyon (4e) (Rhône), 1, quai J. XP..., 13 / M. Robert YF..., 14 / Mme YF..., épouse de M. Robert YF..., demeurant ensemble à Gueguon, Le Bois de l'Agland (Saône-et-Loire), 15 / Mme V..., née Crabbe, 16 / M. Jean-François ZB..., 17 / Mme ZB..., épouse de M. Jean-François ZB..., 18 / Mme I..., née ZI..., demeurant tous quatre à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 19 / M. Jacques ZZ..., 20 / Mme ZZ... épouse de M. Jacques ZZ..., demeurant ensemble à Vaulx-en-Velin (Rhône), ..., 21 / Mme Isabelle XS... née ZO..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., 22 / Mme Marie ZO..., née XB..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), quai J. XP..., 23 / M. Jean O..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 24 / M. Bernard XM..., 25 / Mme XM... épouse de M. Bernard XM..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), résidence Beau Site, ..., 26 / la société civile immobilière Adim, dont le siège est à Lyon (4e) (Rhône), 4, quai J. XP..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 27 / M. Pierre AD..., 28 / Mme Pierre AD..., demeurant ensemble à Violay (Loire), route du Chêne, 29 / M. Marc XE..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 30 / M. Maurice YU..., 31 / Mme Maurice YU..., 32 / Mme XX... née ZS..., demeurant tous trois à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 33 / M. Gérard ZA..., 34 / Mme Gérard ZA..., demeurant ensemble à Cornillon Confoux (Bouches-du-Rhône), chemin des Cyprés, route de Saint-Chapas, 35 / M. Bruno C..., 36 / Mme Bruno C..., demeurant ensemble à Ternay (Rhône), 22, Hameau des Pierres, 37 / M. Hubert YG..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 38 / M. Richard P..., 39 / Mme Richard P..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 40 / la société Lyon Pierre, dont le siège est à Lyon (6e) (Rhône), ..., prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 41 / M. André YG..., demeurant à l'Etrat, Les Cuidines - Le Maracona (Loire), 42 / M. Georges YL... AA... Te, demeurant à Saint-Denis (La Réunion), La Montagne, chem. Neuf, 43 / Mlle Eve Rue, demeurant à Lons Le Saulnier (Jura), ..., 44 / M. Bernard XD..., 45 / Mme Bernard XD..., demeurant ensemble à l'Aigle (Orne), ..., 46 / M. YB... Ravit, 47 / Mme YB... Ravit, demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 48 / M. Philippe XZ..., 49 / Mme Philippe XZ..., demeurant ensemble à Lyon (1er) (Rhône), ..., 50 / M. Bernard XG..., 51 / Mme Bernard XG..., demeurant ensemble à Lentilly (Rhône), "Le Vally", 52 / M. Jacques K..., demeurant à La Begude de Mazenc, Le Poet - La Z... Rolland (Drôme), 53 / Mme Pasqualina XU..., 54 / M. Arsène YW..., demeurant tous deux à Lyon (4e) (Rhône), ..., 55 / Mme Thérèse ZP... née XO..., demeurant à Saint-Rambert d'Albon (Drôme), ..., 56 / M. Marc ZV..., 57 / Mme Marc ZV..., 58 / Mme Jacqueline M... née ZH..., demeurant tous trois à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP... 59 / Mme Monique ZE... née ZD..., demeurant à Ecully (Rhône), ..., 60 / M. Georges X..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 61 / Mlle Ghyslaine AW..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), ..., 62 / M. Jean XJ..., 63 / Mme Jean XJ..., demeurant ensemble à Beaurepaire (Isère), ..., 64 / Mme Anne XL... née YI..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 65 / M. Francis AC..., demeurant à Chateau d'Oey (Suisse), Libellules 7, 66 / Mme Michelle YR..., née AY..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 67 / M. Serge YC..., demeurant ..., 68 / Mme Marie XT..., née YH..., demeurant à Caluire (Rhône), ..., 69 / M. Bernard ZM..., 70 / M. René ZC..., 71 / Mme René ZC..., 72 / M. Maurice XR..., demeurant tous quatre à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 73 / M. Denis R..., demeurant à Couzon d'Or (Rhône), 74, rue J. Jarnieux, 74 / M. Claude ZY..., 75 / Mme Claude ZY..., demeurant ensemble à Ludres (Meurthe-et-Moselle), ..., 76 / Mme Anne YE... née YM..., demeurant à Sainte-Fois les ..., 77 / Mme Marie XH..., née Simon, demeurant à Vernaison, Les Condamines (Rhône), 78 / M. Claude AF..., 79 / Mme Claude AF..., demeurant ensemble à Puy Saint-André (Hautes-Alpes), Le Village - Le Pré Carré, 80 / Mlle Isabelle YD..., demeurant à Limonest (Rhône), ..., 81 / M. Jean-François AB..., 82 / Mme Jean-François AB..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 83 / la compagnie nationale du Rhône, dont le siège est à Lyon (4e) (Rhône), 2, rue A. Bonin, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 84 / M. Henri YP..., demeurant à Lyon (1er) (Rhône), ..., 85 / M. Jamel ZT..., 86 / Mme Jamel ZT..., demeurant ensemble chez Régie Pitance à Lyon (3e) (Rhône), avenue Mal de Saxe, 87 / M. Jean-François XY..., demeurant à Lyon (1er) (Rhône), ..., 88 / M. Maurice AY..., 89 / Mme Odette AY..., née YZ..., demeurant ensemble à Ecully (Rhône), ..., 90 / M. Norbert ZF..., demeurant à Saint-Cyr au Mont-d'Or (Rhône), ..., 91 / M. Henri ZJ..., 92 / Mme Marie-France ZJ..., née D..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), ..., 93 / M. Michel XQ..., demeurant ..., 94 / M. Pierre J..., demeurant ..., 95 / M. Patrick J..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2, rue du Bois de Boulogne, 96 / M. Alphonse ZQ..., 97 / Mme Christiane ZQ..., née A..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 98 / M. Philippe AE... Olden Y..., 99 / Mme Philippe AE... Olden Y..., demeurant ensemble à Louveciennes (Yvelines), résidence Dauphine, rue de la Croix Rouge, 100 / Mme Van Olden Y..., demeurant à Louveciennes (Yvelines), ..., 101 / M. René H..., demeurant à Dovala, BP 1605 (Cameroun), 102 / M. Jean-Pierre N..., 103 / Mme Jacqueline N..., née T..., 104 / Mme Jacqueline S..., demeurant tous trois à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 105 / M. Jean-Jacques YN..., 106 / Mme Jean-Jacques YN..., 107 / M. Jean XI..., 108 / Mme Jean XI..., demeurant tous quatre à Lyon (4e) (Rhône), 3, rue J. XP..., 109 / M. Jean-Dominique YV..., demeurant à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 110 / M. Thierry G..., 111 / Mme Thierry G..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 112 / M. Maurice ZR..., 113 / M. Bernard YJ..., demeurant tous deux à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 114 / Mme Annie YJ..., née F..., demeurant à Villeurbanne (Rhône), 91, cours E. AG..., 115 / la Société lyonnaise immobilière, dont le siège est à Charbonnières (Rhône), ..., 116 / Mme Christine ZN... née XK..., demeurant chez Pitance à Lyon (3e) (Rhône), ..., 117 / Mme Jacqueline XF..., née YX..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 118 / M. Jean B..., 119 / Mme Jean B..., demeurant ensemble à Saint-Julien, (Rhône), Le Germain, 120 / M. Pascal E..., 121 / Mlle Frédérique Q..., demeurant ensemble à Lyon (4e) (Rhône), 83, quai J. XP..., 122 / M. Eric YK..., 123 / Mme Eric YK..., 124 / M. Jean-Jacques ZL..., 125 / Mme Jean-Jacques ZL..., demeurant tous quatre à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., 126 / M. Norbert ZF..., demeurant à Saint-Cyr au Mont-d'Or (Rhône), ..., 127 / Mme Danièle YQ..., née XV..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J. XP..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 octobre 1994, où étaient présents : M. Beauvois, président, M. Douvreleur, conseiller doyen, M. Villien, conseiller rapporteur, M. Roehrich, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la SCI Saône Croix Rousse 1, de Me Boulloche, avocat du cabinet d'architectes Brulas, Guillon et Romeas et de M. XW..., ès qualités, de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Thinet, de la SCP Mattei-Dawance, avocat du Bureau Véritas, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie Axa Assurances, de Me Choucroy, avocat de la société SOREP, les conclusions de M. Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 7 février 1994, la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la SCI Saône Croix Rousse 1, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 27 janvier 1993, par la cour d'appel de Lyon, au profit du cabinet d'architectes Brulas, Guillon et Romeas, de la société anonyme Thinet, (groupe SGE), du Bureau Véritas, de la compagnie Axa Assurances (venant aux droits du Groupe Drouot), de la Société d'organisation d'études et de pilotage SOREP, de la compagnie La Préservatrice, de M. ZU..., ès qualités, de la compagnie La Préservatrice, de la société anonyme Cotrassec, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Longs de Saône, et des copropriétaires de l'immeuble Les Longs de Saône : les époux XC..., M. Maurice YA..., M. Paul XA..., les époux XN..., les époux ZG..., M. Roland AZ..., Mme L..., née YY..., M. Alain XP..., Mme YT... née YS..., les époux YF..., ZX... U... de Fillain, née Crabbe, les époux ZB..., ZX... I..., née Pontigny, les époux ZZ..., ZX... Isabelle XS..., Mme Marie ZO..., M. Jean O..., les époux XM..., la société civile immobilière Adim, les époux AD..., M. Marc XE..., les époux YU..., ZX... XX..., les époux ZA..., les époux C..., M. Hubert YG..., les époux Richard P..., la société Lyon Pierre, M. André YG..., M. Georges YL... AA... Te, Mlle Eve Rue, les époux XD..., les époux ZK..., les époux XZ..., les époux XG..., M. Jacques K..., Mme Pasqualina XU..., M. Arsène YW..., Mme Thérèse ZP..., les époux ZV..., ZX... Jacqueline M..., Mme Monique ZE..., M. Georges X..., Mlle Ghyslaine AW..., les époux XJ..., ZX... Anne XL..., M. Francis AC..., Mme Michelle YR..., M. AX... YC..., Mme Marie XT..., M. Bernard ZM..., les époux ZC..., M. Maurice XR..., M. Denis R..., les époux ZY..., ZX... Anne YE..., Mme Marie XH..., les époux AF..., ZW... Isabelle YD..., les époux AB..., la compagnie nationale du Rhône, M. Henri YP..., les époux ZT..., M. Jean-François XY..., les époux AY..., M. Norbert ZF..., les époux ZJ..., M. Michel XQ..., M. Pierre J..., M. Patrick J..., les époux ZQ..., les époux AE... Olden Y..., Mme Van Olden Y..., M. René H..., les époux N..., ZX... Jacqueline S..., les époux YN..., les époux XI..., M. Jean-Dominique YV..., les époux G..., M. Maurice ZR..., M. Bernard YJ..., Mme Annie YJ..., la Société lyonnaise immobilière, Mme Christine ZN..., Mme Jacqueline XF..., les époux B..., M. Pascal E..., Mlle Frédérique Q..., les époux YK..., les époux ZL..., M. Norbert ZF..., Mme Danièle YQ... ; Que ce désistement doit être constaté par arrêt ; PAR CES MOTIFS : Donne acte à la SCI Saône Croix Rousse du désistement de son pourvoi ; Condamne la SCI Saône Croix Rousse 1 à payer à la compagnie Axa Assurances la somme de huit mille francs et au Bureau Véritas, la somme de huit mille francs en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; La condamne également aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par M. le président en son audience publique du vingt-deux novembre mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.