Texte intégral
COUR DE CASSATION
Première présidence
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ORejRad
Pourvoi n° : W 24-17.434
Demandeur : M. [F] et autre
Défendeur : M. [K] et autre
Requête n° : 944/24
Ordonnance n° : 90088 du 23 janvier 2025
ORDONNANCE
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ENTRE :
M. [H] [K], ayant Me Guermonprez pour avocat à la Cour de cassation,
Mme [T] [L] épouse [K], ayant Me Guermonprez pour avocat à la Cour de cassation,
ET :
M. [S] [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,
Mme [W] [Y] épouse [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,
Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 décembre 2024, a rendu l'ordonnance suivante :
Vu la requête du 20 septembre 2024 par laquelle M. [H] [K] et Mme [T] [L] épouse [K] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 12 juillet 2024 par M. [S] [F] et Mme [W] [Y] épouse [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 4 mars 2021 par la cour d'appel de Metz, dans l'instance enregistrée sous le numéro W 24-17.434 ;
Vu les observations développées au soutien de la requête ;
Vu les observations développées en défense à la requête ;
Vu l'avis de Samuel Aparisi, avocat général, recueilli lors des débats ;
Les demandeurs au pourvoi opposent, sans être contredits, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.
Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.
EN CONSÉQUENCE :
La requête en radiation est rejetée.
Fait à Paris, le 23 janvier 2025
Le greffier,
Le conseiller délégué,
Vénusia Ismail
Carole Caillard
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