Texte intégral
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 22/10/2026
PARTIE(S) EN DEMANDE
* La SA ABEILLE IARD & SANTE Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques Divers en abrege ABEILLE IARD & SANTE
[Adresse 1], RCS 306522665 DEMANDEUR - représenté(e) par
Maître PELEGRY Marie-Caroline - SELARL HBP - [Adresse 2]
PARTIE(S) EN DEFENSE
* RENARFERBET (en son Ets secondaire)
[Adresse 9], RCS 823172978 DÉFENDEUR -
représenté(e) par
Maître MENDES CONSTANTE Jorge - [Adresse 5] Maître REISSER Pierre - [Adresse 5]
* RENARFERBET
[Adresse 10] Portugal, RCS 823172978 DÉFENDEUR – non comparant
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE
Président : Monsieur Serge NICOD Juges : Madame Anne SURZUR Monsieur Jean-Damien LAGARDE Madame Monique SENANEDJ Monsieur Jean-Philippe FAGE
Assistés lors des débats par Monsieur Dominique CHUROUX, commis-greffier,
Décision contradictoire et en premier ressort,
Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 22/10/2026,
Minute signée par Monsieur Serge NICOD, Président et par Monsieur Dominique CHUROUX, commis-greffier
FAITS, MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES
CONFORMEMENT
aux dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de La SA ABEILLE IARD & SANTE Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques Divers en abrege ABEILLE IARD & SANTE à l'assignation de la SCP HOR, Commissaires de justice associés à [Localité 5], qu'elle a fait délivrer le 28/06/2024 à RENARFERBET (en son Ets secondaire)RENARFERBET, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 19/02/2026 ;
ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 19/02/2026 ;
ATTENDU
que Maître PELEGRY Marie-Caroline - SELARL HBP, Avocat au Barreau de TOULON, pour et au nom de La SA ABEILLE IARD & SANTE Société Anonyme d'Assurances Incendie, Accidents et Risques Divers en abrege ABEILLE IARD & SANTE, comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ;
ATTENDU
que Maître REISSER Pierre, Avocat au Barreau de MARSEILLE, pour et au nom de la société RENARFERBET (en son Ets secondaire), comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ;
ATTENDU que la société RENARFERBET ne comparait pas à l'audience, ni personne pour la représenter ;
ATTENDU que le délibéré initialement fixé à la date du 21/05/2026 a été prorogé à la date du 22/10/2026 ;
MOTIFS DE LA DECISION
ATTENDU
que la société RENARFERBET, entreprise de droit portugais et exerçant au Portugal, a également exercé en France entre 2016 et 2019 ;
ATTENDU
qu'un contrat multirisque construction EDIFICE n° 77481139 a été conclu du 10/06/2016 au 20/08/2018 entre la société AVIVA et la Sarl RENARFERBET, puis résilié pour non-paiement ;
Qu' un nouveau contrat n°78163598 a été conclu à effet du 20 mars 2019 entre la Société ABEILLE IARD, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, et l'établissement secondaire de la Société RENARFERBET sis à [Localité 1] ;
ATTENDU
que ce contrat a été commercialisé et est géré par l'intermédiaire d'un courtier en assurances, BTP ASSURANCES sis [Adresse 7] RCS 502.427.497 et [Adresse 9] à [Localité 1] ;
ATTENDU
que selon avenant à effet du 18 juin 2019, l'entité « COFERBET » située [Adresse 9] à [Localité 1] ayant pour SIRET 850 030 388 00027 a été ajoutée en tant qu'assurée additionnelle au contrat par le courtier ;
ATTENDU
que par correspondance du 19 juillet 2022, la Société AVIVA ASSURANCE devenue ABEILLE IARD, imputait à la Société RENARFEBET une majoration de 49 944 euros pour nondéclaration du chiffre d'affaires relatif à l'exercice du 01/01 au 31/12/2021 ;
ATTENDU qu'un avis d'échéance relatif au dernier trimestre de l'année 2022 pour un montant de 8.324 € a ensuite été émis par ABEILLE IARD, retransmis à RENARFERBET pour une valeur de 8424 euros TTC par le courtier BTP ASSURANCES, puis un autre de 9.995 € TTC concernant le premier trimestre 2023 ;
ATTENDU
qu'une mise en demeure pour non-paiement de prime était émise par la Société ABEILLE IARD en date du 30 septembre 2022 indiquant la résiliation du contrat faute de paiement sous 40 jours
de la cotisation pour l'année 2021 (49.944 €) conformément à l'article L.113-3 du Code des assurances ;
ATTENDU
qu'un appel de prime du 14 janvier 2023 reprenait l'ensemble de ces cotisations en rappelant à l'assurée qu'elle était débitrice, à date, de :
9.995 € pour le premier trimestre 2023
8.324 € pour le dernier trimestre 2022
49.944 € pour l'année 2021
Soit un total de 68.263 € ;
Devant la carence de la société débitrice, la Société ABEILLE IARD lui adressait une mise en demeure le 13 janvier 2023 pour le paiement des cotisations de l'année 2021 (49.944 €) et le premier trimestre 2023 (9.995 €) ;
Cette mise en demeure précisait, à nouveau, qu'à défaut, conformément à l'article L.113-3 du Code des assurances, le contrat serait résilié ;
ATTENDU
que La Société ABEILLE IARD renouvelait sa mise en demeure dans un courrier intitulé « Préavis d'action judiciaire » en date du 13 février 2023, rappelant l'absence de règlement des cotisations suivantes :
01/01/2021 pour 49.944 €
01/10/2022 pour 8.324 €
01/01/2023 pour 9.995 €
Frais de recouvrement pour 10.240 €
Soit un total de 78.503 € ;
ATTENDU que par correspondance du 08 août 2023, la Société ABEILLE IARD éditait un nouvel avis de majoration pour non-déclaration à la Société assurée sur le fondement de l'article L.113-10 du Code des assurances pour l'année 2022, portant ainsi le montant de la cotisation due pour la période à 74.916 € ;
ATTENDU
que selon correspondance du même jour, la demanderesse adressait un second avis de majoration pour non-déclaration pour la période du 1er janvier 2023 au 22 février 2023 sur le fondement de l'articleL.113-10 du Code des assurances ;
Cette majoration pour non-déclaration portait la cotisation due pour la période à 16.053 € ;
ATTENDU qu'une nouvelle mise en demeure était adressée par la Société ABEILLE IARD à la Société RENARFERBET et reprenant l'ensemble des échéances impayées à cette date pour un montant de 179.210 € :
Les cotisations impayées réclamées par ABEILLE ASSURANCES s'élèvent à :
Echéance du 01/01/2021 : 49.944 €
Echéance du 01/01/2022 : 74.916 €
Echéance du 01/10/2022 : 8.324 €
Echéance du 01/01/2023 : 16.053 €
Echéance du 01/01/2023 : 9.995 €
Echéance du 01/04/2023 : 9.989 €
Echéance du 01/07/2023 : 9.989 €
Echéance du 01/10/2023 : 9.989 €
Soit au total : 189.199 €, outre 10.240 € au titre des frais de recouvrement, soit :
199.439
€ ;
C'est en l'état que se présente le litige ;
Prétentions des parties
Demandeur
ABEILLE IARD
Demande de :
DECLARER recevable et bien fondée la demande de la Société ABEILLE IARD,
JUGER valide le contrat d'assurance multirisque construction EDIFICE n°78163598 conclu entre la Société ABEILLE IARD et la Société RENARFERBET,
EN CONSEQUENCE :
CONDAMNER la Société RENARFERBET à l'exécution forcée nature du contrat conclu avec la Société ABEILLE IARD, soit au versement de la somme de 189.199 €,
CONDAMNER la Société RENARFERBET à payer à la Société ABEILLE IARD la somme de 30.000 € à titre de dommages et intérêts,
CONDAMNER la Société RENARFERBET à payer à la Société ABEILLE IARD la somme de 10.240 € au titre des frais de recouvrement,
CONDAMNER la Société RENARFERBET à payer à la Société ABEILLE IARD les intérêts au taux légal produit par chacune de ces condamnations à compter de la mise en demeure du 30 septembre 2022,
ORDONNER que la capitalisation des intérêts ayant plus d'un an d'ancienneté seront eux-mêmes productifs d'intérêts au taux d'intérêt légal conformément à l'article 1343-2 du Code civil,
CONDAMNER la Société RENARFERBET à payer la somme de 3.000,00 € (TROIS MILLE EUROS) en application des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, outre les entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Marie-Caroline PELEGRY, Avocat ;
Défendeurs Société RENARFERBET
DEBOUTER la société ABEILLE IARD de toutes ses demandes, fins et conclusions CONDAMNER la société ABEILLE IARD au paiement de la somme de 5000 euros au profit de RENARFERBET au titre de l'article 700 du code de procédure civile
Sur la compétence du tribunal de commerce de toulon
ATTENDU
que la société RENARFERBET soutient qu'en vertu de l'article L.322-26-1 du code des assurances, la société ABEILLE IARD serait une société à forme mutuelle non commerciale, dont les litiges échapperaient donc à la compétence de notre Tribunal ;
ATTENDU
toutefois qu'il ressort de ses statuts que la société ABEILLE IARD est une société anonyme, les litiges en découlant relevant ainsi de la compétence du Tribunal de Commerce,
Le tribunal se DIRA COMPETENT pour juger de l'instance ;
Sur les qualités au contrat des sociétés RENARFERBET et COFERBET
ATTENDU
que selon avenant à effet du 18 juin 2019, l'entité « COFERBET » située [Adresse 9] à [Localité 1] ayant pour SIRET 850 030 388 00027 a été ajoutée par le courtier en tant qu'assurée additionnelle au contrat n°78163598 souscrit par la Sarl RENARFERBET ;
ATTENDU
dès lors que ces deux sociétés sont chacune couvertes par un même contrat dont le souscripteur demeure la Sarl RENARFERBET, souscriptrice du contrat, et contractuellement redevable à ce titre des primes y afférent ;
ATTENDU
que la société RENARFERBET soutient qu'aucune cotisation n'est due par elle depuis mars 2019, date de son arrêt d'activité commerciale en France ;
ATTENDU
que selon l'article 1103 du code civil, «
les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits »;
ATTENDU
qu'il ressort de l'article 1193 du code civil que « Les contrats ne peuvent être modifiés ou révoqués que du consentement mutuel des parties, ou pour les causes que la loi autorise. », et qu'aucun élément au dossier ne fait état de demande de résiliation du contrat par la société RENARFERBET dans le formalisme exigé par le contrat ou le code des assurances, pour quelque motif que ce soit ;
ATTENDU
ainsi qu'aucun avenant au contrat émanant soit d'elle-même soit du courtier en assurances n'a soustrait la Sarl RENARFERBET à sa qualité de souscriptrice du contrat et son obligation d'honorer le règlement des cotisations dues, le tribunal dira le contrat n°78163598 applicable et la Sarl RENARFERBET contractuellement redevable à la Société ABEILLE IARD des sommes et obligations issues du contrat ;
Sur l'exigibilité par la société ABEILLE ASSURANCES des primes dues
ATTENDU
selon l'article L.113-10 du code des assurances, « Dans les assurances où la prime est décomptée soit en raison des salaires, soit d'après le nombre des personnes ou des choses faisant l'objet du contrat, il peut être stipulé que, pour toute erreur ou omission dans les déclarations servant de base à la fixation de la prime, l'assuré doit payer, outre le montant de la prime, une indemnité qui ne peut en aucun cas excéder 50 % de la prime omise.» ;
ATTENDU
en l'espèce que le chiffre d'affaires constitue l'assiette indispensable au calcul des primes du contrat, sans la communication duquel aucune facturation ne peut être établie ;
ATTENDU
qu'il n'est pas établi que le Cabinet BTP ASSURANCES ait retransmis à la Sarl RENARFERBET l'intégralité des correspondances, appels et rappels de cotisations que la société ABEILLE IARD lui destinaient ;
ATTENDU
toutefois que la société ABEILLE IARD a de façon régulière mis en demeure ce courtier, intermédiaire et correspondant contractuel de la Sarl RENARFERBET, à produire les éléments de chiffre d'affaires demandés à et faire procéder aux règlements des primes d'assurances ;
ATTENDU
qu'aucun avenant au contrat n'ayant soustrait la Sarl RENARFERBET à son obligation d'honorer ses engagements vis-à-vis de l'assureur la Société ABEILLE IARD, celle-ci était contractuellement tenue d'honorer le règlement de ses cotisations et déclarer annuellement ses chiffres d'affaires ;
ATTENDU
que la pénalité de 50% prévue à l'article L.113-10 du code des assurances concernant l'omission dans les déclarations servant de base à la fixation de la prime est expressément reprise dans les conditions générales du contrat en page 22, et constitue un engagement contractuel opposable à la Sarl RENARFERBET ;
ATTENDU
que les cotisations correspondantes aux échéances contractuelles et majorations dues appelées par l'assureur ABEILLE ASSURANCES auprès de la Sarl RENARFERBET par l'intermédiaire du Cabinet BTP ASSURANCES demeurent impayées dans les comptes d'ABEILLE ASSURANCES ;
ATTENDU
que les justificatifs de règlements produits par la Sarl RENARFERBET au Tribunal sont ceux effectués par ses soins au profit du Cabinet de courtage et non auprès d'ABEILLE ASSURANCES ;
Qu'aucun élément au dossier ne permet d'établir que ces cotisations aient été reversées par le Cabinet de Courtage BTP ASSURANCES auprès de l'assureur ABEILLE ASSURANCES ;
Que les cotisations demeurant ainsi impayées auprès de ce dernier, le Tribunal dira la Société ABEILLE IARD fondée à réclamer à la Sarl RENARFERBET les cotisations suivantes :
* Echéance du 01/01/2021 : 49.944 €
* Echéance du 01/01/2022 : 74.916 €
Echéance du 01/10/2022 : 8.324 €
Echéance du 01/01/2023 : 16.053 €
Echéance du 01/01/2023 : 9.995 €
Echéance du 01/04/2023 : 9.989 €
Echéance du 01/07/2023 : 9.989 €
Echéance du 01/10/2023 : 9.989 €
Soit au total : 189.199 €
Sur les demandes de dommages et intérêts
ATTENDU
qu'il ressort des articles 1231-1, 1231-6 du code civil et 1217 du code civil « La partie envers laquelle l'engagement n'a pas été exécuté, ou l'a été imparfaitement, peut :
refuser d'exécuter ou suspendre l'exécution de sa propre obligation ;
poursuivre l'exécution forcée en nature de l'obligation ;
obtenir une réduction du prix ;
provoquer la résolution du contrat ;
demander réparation des conséquences de l'inexécution ;
Les sanctions qui ne sont pas incompatibles peuvent être cumulées ; des dommages et Intérêts peuvent toujours s'y ajouter. » ;
ATTENDU
que les absences de déclaration de chiffre d'affaires et de règlement des cotisations dues caractérise constituent un préjudice susceptible de donner lieu à dommages et intérêts ;
Le Tribunal DIRA la société ABEILLE IARD fondée à réclamer à la société RENARFERBET des dommages et intérêts pour inexécution de ses obligations contractuelles, dont le montant sera ramené à 1000 euros tenant compte de l'implication au dossier du Cabinet BTP ASSURANCES, non appelé en la cause ;
Sur les dépens
ATTENDU
que l'article 696 du code de procédure civile dispose que : «
La partie perdante est condamnée aux dépens, à moins que le juge, par décision motivée, n'en mette la totalité ou une fraction à la charge d'une autre partie. »;
En conséquence la Sarl RENARFERBET succombant dans cette affaire sera condamnée à payer le somme de 1.000,00 € (MILLE EUROS) en application des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, outre les entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Marie-Caroline PELEGRY ;
PAR CES MOTIFS :
Le Tribunal,
Vu les articles 472 et 696 du Code de Procédure Civile Vu les pièces versées aux débats,
SE DECLARE compétent pour statuer sur le litige,
CONDAMNE
la Société RENARFERBET à l'exécution forcée du contrat conclu avec la Société ABEILLE IARD, soit au versement de la somme de 189.199 €,
CONDAMNE
la Société RENARFERBET à payer à la Société ABEILLE IARD la somme de 1 000 € à titre de dommages et intérêts,
CONDAMNE
la Société RENARFERBET à payer à la Société ABEILLE IARD la somme de 10.240 € au titre des frais de recouvrement,
CONDAMNE
la Société RENARFERBET à payer à la Société ABEILLE IARD les intérêts au taux légal produit par chacune de ces condamnations à compter de la mise en demeure du 30 septembre 2022,
ORDONNE
que la capitalisation des intérêts ayant plus d'un an d'ancienneté seront eux-mêmes productifs d'intérêts au taux d'intérêt légal conformément à l'article 1343-2 du Code civil,
CONDAMNE
la Société RENARFERBET à payer la somme de 1.000,00 € (MILLE EUROS) en application des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, outre les entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Marie-Caroline PELEGRY,
DEBOUTE la Société RENARFERBET de l'intégralité de ses demandes ;
ORDONNE l'exécution provisoire du présent jugement nonobstant appel et sans caution ;
CONDAMNE
RENARFERBET (en son Ets secondaire)RENARFERBET aux entiers dépens liquidés à la somme de 161,54€ T.T.C., dont T.V.A. 26,92€, (non compris les frais de citation).
Ainsi jugé et prononcé
Le Président Serge NICOD
Pour le Greffier Dominique CHUROUX
Signe electroniquement par Serge NICOD
Signe electroniquement par Dominique CHUROUX, un greffier ayant assure la mise a disposition.
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