Cour de cassation, 14 novembre 2024. 24-13.613

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-13.613 Demandeur(s) : M. [T] Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : Mme [A] et autres Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Ordonnance : 61401 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. [X] [T], domicilié [Adresse 13], [Localité 9], a formé un pourvoi le 2 avril 2024 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2024 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [W] [A] épouse [U], domiciliée [Adresse 2], [Localité 5], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [H] [D], 2°/ à M. [M] [A], domicilié [Adresse 10], [Localité 5], pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [H] [D], et de représentant légal de son fils mineur [Y] [A] [F] né le [Date naissance 1] 2013, 3°/ à M. [S] [U], domicilié [Adresse 2], [Localité 5], pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [H] [D], 4°/ à M. [V] [Z], domicilié [Adresse 15], [Localité 3], pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [H] [D], 5°/ à Mme [L] [D] épouse [B], domiciliée [Adresse 16], [Localité 8], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [H] [D], 6°/ à Mme [O] [D] épouse [C], domiciliée [Adresse 11], [Localité 7], prise tant en son nom personnel qu' en qualité d'ayant droit de [H] [D], 7°/ à M. [E] [J], domicilié [Adresse 12], [Localité 6], 8°/ à Mme [K] [U], domiciliée [Adresse 2], [Localité 5], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de [H] [D], 9°/ à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogenes et des infections nosocomiales (ONIAM), dont le siège est [Adresse 18], [Localité 14], 10°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, dont le siège est [Adresse 17], [Localité 4]. Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 juin 2024, suivi d'un acte rectificatif du 2 septembre 2024, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de M. [X] [T], a déclaré se désister du pourvoi. En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [X] [T] de son désistement. EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée, Constate le désistement du pourvoi. Fait à Paris, le 14 novembre 2024