Cour de cassation, 02 décembre 1997. 95-16.653
Juridiction :
Cour de cassation
Numéro de pourvoi :
95-16.653
Date de décision :
2 décembre 1997
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Sur le moyen unique :
Attendu que les griefs du pourvoi se heurtent à l'appréciation des juges du fond qui ont caractérisé la participation de M. X... pour le graphisme et de M. Y..., pour les dialogues, résultant d'un travail concerté et créatif conduit en commun, en vue de la réalisation des personnages litigieux, qui ont acquis leur identité par la conjonction des efforts des deux coauteurs ;
Que l'arrêt attaqué est légalement justifié ;
PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi.
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